Mentions Légales et Conditions d'Utilisation
1. Édition du Site et Identité de l'Entreprise
Le site internet quresavi.com et la simulation Quresavi Baie Claire sont édités par la société Quresavi SAS au capital social de 50 000 euros.
- Siège social : 12 avenue de Verdun, 06000 Nice, France
- Téléphone : +33 4 92 14 65 30
- E-mail de direction : [email protected]
- SIREN : 842 916 357
- SIRET : 842 916 357 00024
- TVA Intracommunautaire : FR 48 842916357
- RCS : RCS Nice B 842 916 357
- Code APE : 6201Z (Programmation informatique)
- Directeur de la publication : Éric de Valensole, Président Directeur Général
2. Hébergement
L'hébergement du site est assuré par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (RCS Lille Métropole 424 761 419 00045).
3. Objet de la Simulation et Avertissement
Quresavi Baie Claire est une simulation interactive gratuite de plongée côtière et d'observation de la faune marine dans la Baie des Anges à Nice. Simulation gratuite sans aucun achat intégré ni contrepartie financière. Les points et scores obtenus au cours de la simulation n'ont aucune valeur monétaire, ne sont pas convertibles en espèces et ne peuvent faire l'objet d'aucun échange ni remboursement.
4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site quresavi.com (textes, images, photographies documentaires, code source, graphismes, logo) est la propriété exclusive de Quresavi SAS ou de ses partenaires et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle français. Toute reproduction, représentation ou modification non autorisée est strictement interdite.
5. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de resolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Nice.